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Les véhicules militaires de nos Armées
 
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 DROIT A L'IMAGE ?

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ANDY80
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MessageSujet: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyMer 14 Sep 2011 - 3:54

BONJOUR A TOUS


une tite question : à qui appartient le droit à l'image des insignes concernant les régiments dissous
ex. : si je voulais imprimer mon avatar sur un tee-shirt ?

@+
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fafa13
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MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyMer 14 Sep 2011 - 4:07

renseigne toi au niveau de l INPI. c est la que toutes les societes et autres payent pour faire proteger leurs logos.
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g_painblanc
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MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyMer 14 Sep 2011 - 6:14

Ca depend ensuite de ce que tu compte faire des T Shirt : utilisation personnelle ou vente

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M’intéresse aussi au trains, cloches et diverses autres choses
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pmo
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MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyMer 14 Sep 2011 - 13:40

g_painblanc a écrit:
Ca depend ensuite de ce que tu compte faire des T Shirt : utilisation personnelle ou vente

C'est un ex Bzerlinois y veut sans servir de pyjama pour s'endormir en revant au QN ! Very Happy
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ANDY80
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ANDY80

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MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyJeu 15 Sep 2011 - 0:29

à FAFA : je vais me renseigner , mais pas sur qu'ils soient compétents dans ce domaine

à painblanc : en fait, c'etait un exemple , une question que je me pose, comme tout est réglementé

à pmo : lol! quoi que récemment , après un échange de mails avec un ex-Berlinois, j'avoue avoir eu du mal à trouver le sommeil

@+
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bison126
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MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyJeu 15 Sep 2011 - 1:10

L'insigne appartient à la maison qui l'a fabriqué et non à l'unité ou l'individu qui l'a créé.
Cependant, pour faire un T-shirt, pour reprendre ton exemple, je vois mal Delsart et autres se lancer dans des poursuites sur la base de la propriété intellectuelle car cela aurait déjà été fait avec tous les T-shirts qui sont fabriqués tous les ans !

Olivier

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MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   DROIT A L'IMAGE ? EmptyJeu 15 Sep 2011 - 3:00

J'ai des doutes sur la propriété réelle d'un insigne militaire, car très souvent et les collectionneurs pointus le savent bien, un même insigne souvent créé il y a plus d'un demi siècle, a été souvent fabriqué par deux, trois, voire même plus, sociétés ; dans ce cas qui détiendrait les droits. Tout insigne officiel fait l'objet d'une homologation, je pense qu'un bon canal d'information pour trancher cette question serait de contacter le SHD à Vincennes.
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