Materiel-militaire.com

Les véhicules militaires de nos Armées
 
AccueilAccueil  PortailPortail  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 DROIT A L'IMAGE ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
ANDY80
Lieutenant
Lieutenant
avatar

Nombre de messages : 633
Age : 54
Localisation : AMIENS
Points : 744
Date d'inscription : 13/09/2010

MessageSujet: DROIT A L'IMAGE ?   Mer 14 Sep 2011 - 9:54

BONJOUR A TOUS


une tite question : à qui appartient le droit à l'image des insignes concernant les régiments dissous
ex. : si je voulais imprimer mon avatar sur un tee-shirt ?

@+
Revenir en haut Aller en bas
fafa13
Général de Division
Général de Division
avatar

Nombre de messages : 2958
Age : 39
Localisation : marseille
Points : 2542
Date d'inscription : 23/11/2007

MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   Mer 14 Sep 2011 - 10:07

renseigne toi au niveau de l INPI. c est la que toutes les societes et autres payent pour faire proteger leurs logos.
Revenir en haut Aller en bas
g_painblanc
Brigadier chef
Brigadier chef


Nombre de messages : 102
Age : 37
Localisation : ARC ET SENANS
Points : 154
Date d'inscription : 02/06/2011

MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   Mer 14 Sep 2011 - 12:14

Ca depend ensuite de ce que tu compte faire des T Shirt : utilisation personnelle ou vente

_________________________________________________
Photographe de l'Hospitalité Notre Dame des Armées
Pèlerinage Militaire International à Lourdes

M’intéresse aussi au trains, cloches et diverses autres choses
Revenir en haut Aller en bas
http://hnda.piwigo.com/
pmo
Général de Division
Général de Division
avatar

Nombre de messages : 2701
Age : 54
Localisation : 78
Points : 2317
Date d'inscription : 19/11/2006

MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   Mer 14 Sep 2011 - 19:40

g_painblanc a écrit:
Ca depend ensuite de ce que tu compte faire des T Shirt : utilisation personnelle ou vente

C'est un ex Bzerlinois y veut sans servir de pyjama pour s'endormir en revant au QN ! Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
ANDY80
Lieutenant
Lieutenant
avatar

Nombre de messages : 633
Age : 54
Localisation : AMIENS
Points : 744
Date d'inscription : 13/09/2010

MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   Jeu 15 Sep 2011 - 6:29

à FAFA : je vais me renseigner , mais pas sur qu'ils soient compétents dans ce domaine

à painblanc : en fait, c'etait un exemple , une question que je me pose, comme tout est réglementé

à pmo : lol! quoi que récemment , après un échange de mails avec un ex-Berlinois, j'avoue avoir eu du mal à trouver le sommeil

@+
Revenir en haut Aller en bas
bison126
Lieutenant Colonel
Lieutenant Colonel
avatar

Nombre de messages : 1055
Age : 54
Localisation : En Champagne du sud
Points : 936
Date d'inscription : 10/02/2007

MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   Jeu 15 Sep 2011 - 7:10

L'insigne appartient à la maison qui l'a fabriqué et non à l'unité ou l'individu qui l'a créé.
Cependant, pour faire un T-shirt, pour reprendre ton exemple, je vois mal Delsart et autres se lancer dans des poursuites sur la base de la propriété intellectuelle car cela aurait déjà été fait avec tous les T-shirts qui sont fabriqués tous les ans !

Olivier

_________________________________________________
"La Reine des batailles, j'ai nommé l'infanterie"

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
http://olivier.carneau.free.fr
boniface
Sous lieutenant
Sous lieutenant
avatar

Nombre de messages : 560
Age : 73
Localisation : Paris
Points : 303
Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   Jeu 15 Sep 2011 - 9:00

J'ai des doutes sur la propriété réelle d'un insigne militaire, car très souvent et les collectionneurs pointus le savent bien, un même insigne souvent créé il y a plus d'un demi siècle, a été souvent fabriqué par deux, trois, voire même plus, sociétés ; dans ce cas qui détiendrait les droits. Tout insigne officiel fait l'objet d'une homologation, je pense qu'un bon canal d'information pour trancher cette question serait de contacter le SHD à Vincennes.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: DROIT A L'IMAGE ?   

Revenir en haut Aller en bas
 
DROIT A L'IMAGE ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vie privée : le droit à l’image non reconnu dans le cadre professionnel.
» Les toges universitaires
» Comment insérer une image d'après Servimg.com ?
» Comment créer une image en mosaïque ?
» master culture de l'ecrit et de l'image Lyon II

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Materiel-militaire.com :: Les Chineurs nous présentent leurs trouvailles ! :: Insignes et militaria-
Sauter vers: